Alcool au pot d'entreprise : que dit le Code du travail, et comment faire sans ?

Au travail, seuls le vin, la bière, le cidre et le poiré sont autorisés. C'est l'article R4228-20 du Code du travail. Les spiritueux, et donc les cocktails à base d'alcool fort, sont interdits sur le lieu de travail, même pour un pot. L'employeur peut aller plus loin et tout interdire par son règlement intérieur.

Ce que dit le Code du travail

Règle	Texte
Aucune boisson alcoolisée autre que le vin, la bière, le cidre et le poiré sur le lieu de travail	Article R4228-20, alinéa 1
L'employeur peut limiter ou interdire l'alcool par le règlement intérieur ou une note de service, de façon proportionnée	Article R4228-20, alinéa 2 (depuis 2014)
Interdit de laisser entrer ou séjourner une personne en état d'ivresse sur le lieu de travail	Article R4228-21
Amende de 10 000 €, appliquée autant de fois qu'il y a de salariés concernés, pour l'employeur fautif	Article L4741-1

Et le champagne ?

Le texte parle de « vin » sans citer le champagne. La plupart des commentaires juridiques considèrent qu'une coupe de champagne, qui est un vin mousseux, est autorisée comme le vin, sauf si le règlement intérieur l'interdit. Aucun texte officiel ne le dit en toutes lettres. Un kir royal pose question, car la crème de cassis est une liqueur.

La responsabilité de l'employeur

L'employeur a une obligation de sécurité envers ses salariés. En cas d'accident après un pot, sa faute inexcusable peut être retenue, et sa responsabilité pénale ou civile engagée. C'est vrai aussi pour un pot organisé hors des locaux, pendant lequel les salariés restent sous son autorité.

Les conseils de l'INRS pour un pot

• Servir de l'alcool n'est pas une obligation.
• Proposer toujours des boissons sans alcool.
• Limiter les quantités : pas plus de 2 verres par personne.
• Prévoir de quoi manger.
• Mettre des éthylotests à disposition.
• Prévoir un moyen de rentrer, par exemple un taxi, pour qui n'est plus en état de conduire.
• Rappeler les règles avant le pot, par exemple par mail.

Un pot réussi sans alcool

Un pot sans alcool règle la question juridique et inclut tout le monde. Il demande simplement plus de soin sur les boissons : jus de fruits de producteurs, eaux infusées, infusion au gingembre, mocktails préparés à la minute, et un vin pétillant sans alcool pour trinquer.

Chez L'Écrin Traiteur, toute la carte est sans alcool : jus Alain Milliat, infusion bio citron vert et gingembre, Chardonnay Blanc de Blancs 0 % à 16,90 € HT, et un bar à mocktails sur devis. Nos idées sont dans le guide cocktail d'entreprise sans alcool.

Sources

• Code du travail : articles R4228-20, R4228-21 et L4741-1, Code du travail numérique, consulté le 17 octobre 2026.
• INRS : pots d'entreprise et alcool (23 octobre 2023) et fêtes d'entreprise (5 décembre 2024).

Cet article donne des repères généraux ; il ne remplace pas l'avis d'un juriste ni votre règlement intérieur.